Arrêté du 11 juillet 2016

Article 1

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Article 1

Les trois cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Basse Vallée du Célé (zone spéciale de conservation) FR 7300913. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Lot sur une partie du territoire des communes suivantes : Bouziès, Brengues, Cabrerets, Corn, Espagnac-Sainte-Eulalie, Marcilhac-sur-Célé, Orniac, Saint-Chels, Saint-Sulpice, Sauliac-sur-Célé.

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En vigueur depuis le 31 juillet 2016

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Modification des limites du site Natura 2000 en Basse Vallée du Célé

Résumé. Un arrêté modifie les cartes délimitant le site Natura 2000 dans la Basse Vallée du Célé, dans le Lot.

Les trois cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Basse Vallée du Célé (zone spéciale de conservation) FR 7300913. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Lot sur une partie du territoire des communes suivantes : Bouziès, Brengues, Cabrerets, Corn, Espagnac-Sainte-Eulalie, Marcilhac-sur-Célé, Orniac, Saint-Chels, Saint-Sulpice, Sauliac-sur-Célé.

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En vigueur depuis le dimanche 31 juillet 2016

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