Arrêté du 11 juillet 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Villegouge (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 31 juillet 2016

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Mise à jour des protections naturelles pour un site Natura 2000

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 Carrières souterraines de Villegouge.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Villegouge (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le dimanche 31 juillet 2016

Source : Légifrance