Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, en date du 11 juillet 2013 :
Est abrogé l'arrêté du 17 juin 2010 modifié portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
― LA n° 09-80 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 06-86 « Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 13-88 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 15-88 « Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 01-89 « Pintade fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 18-89 « Poulet noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 28-89 « Chapon jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 38-89 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 23-90 « Chapon noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 10-94 « Poularde blanche fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 15-94 « Chapon de pintade fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 13-95 « Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 06-98 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 13-00 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »,
au nom du groupement Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville.
Est abrogé l'arrêté du 20 septembre 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 06-11 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »,
au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville.
Est abrogé l'arrêté du 21 novembre 2011 portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
― LA n° 01-94 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 11-98 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé »,
au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville.
Est abrogé l'arrêté du 19 mars 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 22-99 « Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé »,
au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville.
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
― LA n° 09-80 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 06-86 « Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 13-88 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 15-88 « Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 01-89 « Pintade fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 18-89 « Poulet noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 28-89 « Chapon jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 38-89 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 23-90 « Chapon noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 10-94 « Poularde fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 15-94 « Chapon de « Pintade fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 13-95 « Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée » ;
― LA n° 06-98 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 13-00 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 06-11 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 01-94 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 11-98 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;
― LA n° 22-99 « Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé »,
au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville.

(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.