Abrogé par Arrêté du 6 mars 2018 - art. 8 (VD)
Créé le 25 août 2011 · Abrogé le 31 décembre 2018
Il est créé une mention « parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Arrêté du 11 juillet 2011
Il est créé une mention « parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 6 mars 2018 - art. 8 (VD)
Créé le 25 août 2011 · Abrogé le 31 décembre 2018
Il est créé une mention « parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Abrogé depuis le lundi 31 décembre 2018
Abrogé parArrêté du 6 mars 2018art. 8 (VD)
En vigueur du jeudi 25 août 2011 au dimanche 30 décembre 2018
Source : Légifrance