JORF n°176 du 30 juillet 2005

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 juillet 2005, la composition de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles est modifiée ainsi qu'il suit :

3° A titre de représentants de la Caisse centrale
de la mutualité sociale agricole

Titulaires :
M. Jean-François Belliard ;
Mme Christiane Bernard ;
M. Didier Cuniac ;
Mme Marie-France Marchal ;
M. Joseph Rio ;
M. Henri Rocoulet.
Suppléants :
M. Pierre Berthelot ;
M. Claude Bertolotti ;
M. Charles Duby ;
Mme Claudine Faure ;
M. Gérard Foulquier ;
Mme Marie-Claire Quesnel.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 juillet 2005, la composition de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles est modifiée ainsi qu'il suit :

3° A titre de représentants de la Caisse centrale

de la mutualité sociale agricole

Titulaires :

M. Jean-François Belliard ;

Mme Christiane Bernard ;

M. Didier Cuniac ;

Mme Marie-France Marchal ;

M. Joseph Rio ;

M. Henri Rocoulet.

Suppléants :

M. Pierre Berthelot ;

M. Claude Bertolotti ;

M. Charles Duby ;

Mme Claudine Faure ;

M. Gérard Foulquier ;

Mme Marie-Claire Quesnel.