JORF n°166 du 18 juillet 2002

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 11 juillet 2002, l'arrêté du 1er juillet 2002 portant nomination à la commission de classification des oeuvres cinématographiques est complété comme suit :
Sont nommés membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques :

1° Au titre du Défenseur des enfants

Membre suppléant (premier suppléant) :
M. Blanc (Patrice).
Membre suppléant (deuxième suppléant) :
M. Vogel-Weith (Alain).

2° Au titre de représentant
de l'Association des maires de France

Membre suppléant (deuxième suppléante) :
Mme Munch (Mireille).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 11 juillet 2002, l'arrêté du 1er juillet 2002 portant nomination à la commission de classification des oeuvres cinématographiques est complété comme suit :

Sont nommés membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques :

1° Au titre du Défenseur des enfants

Membre suppléant (premier suppléant) :

M. Blanc (Patrice).

Membre suppléant (deuxième suppléant) :

M. Vogel-Weith (Alain).

2° Au titre de représentant

de l'Association des maires de France

Membre suppléant (deuxième suppléante) :

Mme Munch (Mireille).