JORF n°170 du 23 juillet 2002

Article 2

Article 2

L'arrêté du 5 mars 1996 portant désignation des membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale est abrogé.


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Version 1

L'arrêté du 5 mars 1996 portant désignation des membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale est abrogé.