V. - Association de parents et amis des personnes handicapées des vallées de la Thur et de la Doller (APAH), maison Emilie, foyer d'accueil spécialisé de Malmerspach (68550 Malmerspach)

Avenant no 2 du 1er mars 2001 à l'accord du 17 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.