JORF n°174 du 27 juillet 1996

4o Voies navigables de l'Est

Saône, 1re section, colonne Observations, lire :
<< a) Ensemble des sections, Navigation interrompue ;
<< b) De Gray à Apremont, Abaissement du bief de 1 mètre, navigation possible pour la plaisance. >>,
Au lieu de :
<< a) Ensemble des sections, Abaissement du bief de 1 mètre, navigation possible pour la plaisance ;
<< b) De Gray à Apremont, Navigation interrompue. >>


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Version 1

4o Voies navigables de l'Est

Saône, 1re section, colonne Observations, lire :

<< a) Ensemble des sections, Navigation interrompue ;

<< b) De Gray à Apremont, Abaissement du bief de 1 mètre, navigation possible pour la plaisance. >>,

Au lieu de :

<< a) Ensemble des sections, Abaissement du bief de 1 mètre, navigation possible pour la plaisance ;

<< b) De Gray à Apremont, Navigation interrompue. >>