Article 1
a modifié les dispositions suivantes
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Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;
Vu le décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général modifié et complété, notamment par les arrêtés du 17 mars 1994 et du 28 novembre 1994 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique modifié et complété, notamment par les arrêtés du 17 mars 1994 et du 28 novembre 1994 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 20 mai 1996 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 13 juin 1996,
a modifié les dispositions suivantes
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a modifié les dispositions suivantes
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Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session de 1997 des baccalauréats général et technologique.
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Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges,
A. Boissinot