Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1
Créé le 23 juillet 1996 · Abrogé le 31 août 2026
En formation initiale, le passage de première en seconde année de formation est prononcé par le chef d'établissement. Il est subordonné à l'acquisition des unités de valeur prévues en première année. Toutefois, un candidat qui n'aurait pas obtenu les unités de valeur requises peut être autorisé à suivre une seconde année de formation selon les conditions fixées en annexe VI du présent arrêté.
Les étudiants ne peuvent être autorisés à redoubler qu'une des deux années d'études.