JORF n°240 du 15 octobre 1994

Arrêté du 11 juillet 1994

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 juillet 1994, sont nommés membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, pour une durée de trois ans, à compter du 12 juillet 1994:

Au titre des représentants de la production agricole

M. Bernhard (Jean-Marc).
M. Joubert (Michel).
M. Lamy (Patrick).
M. Laplace (Jean-Pierre).
M. Marine (Jean-Pierre).
Mme Pellegrino (Hélène).
M. Roche (Claude).
M. Taillieu (André).
M. Vele (Michel).

Au titre des représentants du secteur coopératif agricole

M. Le Roy (Adrien).
M. Noël (André).

Au titre des représentants des entreprises utilisatrices

M. Sazilly (Jean de).
M. Torrelli (Alain).

Au titre des représentants des salariés de la filière

M. Comte (Gaston).
M. Guyot (Michel).

NOMINATION DE MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,A COMPTER DU 12-07-1994,AU TITRE DES REPRESENTANTS DE LA PRODUCTION AGRICOLE,DU SECTEUR COOPERATIF AGRICOLE,DES ENTREPRISES UTILISATRICES,DES SALARIES DE LA FILIERE.

FIN DE MANDAT: 12-07-1997.