JORF n°240 du 15 octobre 1994

Arrêté du 11 juillet 1994

Par arrêté du ministre des entreprises et du développement économique,
chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 juillet 1994,
sont nommés membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins, pour une durée de trois ans à compter du 12 juillet 1994:

Au titre des représentants du commerce

M. Allion (Jacques).
M. Amirault (Dominique).
M. Devillard (Bertrand).
M. Gillot (Guy).
M. Le Besnerais (Gilles).
M. Mau (Jean-François).
M. Pinson (Roger).
M. Skalli (Robert).
M. Tiberghien (Bruno).

Au titre de représentant des courtiers

M. Baille (Fernand).

NOMINATION DE MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,A COMPTER DU 17-12-1994 AU TITRE DES REPRESENTANTS DU COMMERCE ET DE REPRESENTANT DES COURTIERS.

FIN DE MANDAT: 12-07-1997.