Arrête:
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JORF n°160 du 12 juillet 1990
Arrêté du 11 juillet 1990
Le ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire,
Vu le décret no 82-394 du 10 mai 1982 portant organisation du ministère de la culture;
Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services de l'administration centrale;
Vu l'arrêté du 11 juillet 1990 relatif à l'organisation de la direction du patrimoine;
Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction du patrimoine en date du 15 février 1990;
Sur la proposition du directeur du patrimoine,
Art. 1er. - La sous-direction de l'administration et de l'action culturelle comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau des personnels et de la formation;
- le bureau du fonctionnement des monuments historiques de l'Etat;
- le bureau de l'action culturelle.
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Art. 2. - La sous-direction de l'archéologie comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau de la programmation et de la diffusion de la recherche;
- le bureau de l'archéologie préventive et de sauvetage.
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Art. 3. - La sous-direction de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau de l'image et des nouvelles technologies;
- le bureau de la méthodologie;
- le bureau de la diffusion documentaire.
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Art. 4. - La sous-direction des monuments historiques comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau de la protection des monuments historiques;
- le bureau de la conservation des monuments historiques appartenant à l'Etat;
- le bureau de la conservation des monuments historiques n'appartenant pas à l'Etat;
- le bureau du patrimoine mobilier;
- le bureau des orgues historiques et des instruments de musique anciens;
- la mission technique et économique;
- la bibliothèque des monuments historiques;
- le musée des plans-reliefs.
Relèvent de son autorité les services extérieurs à compétence nationale suivants:
- le centre de recherche sur les monuments historiques;
- le laboratoire de recherche sur les monuments historiques.
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Art. 5. - Le directeur du patrimoine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE PARTIELLEMENT ABROGE: ART. 3 (SUPPRIME "LE BUREAU DE LA PROTECTION DES MONUMENTS HISTORIQUES").
ORGANISATION ET COMPOSITION DES SOUS-DIRECTIONS SUIVANTES:
LA SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ACTION CULTURELLE;
LA SOUS-DIRECTION DE L'ARCHEOLOGIE;
LA SOUS-DIRECTION DE L'INVENTAIRE GENERAL DES MONUMENTS ET DES RICHESSES ARTISTIQUES DE LA FRANCE;
LA SOUS-DIRCTION DES MONUMENTS HISTORIQUES.
Fait à Paris, le 11 juillet 1990.
JACK LANG