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Suppression de deux articles sur les appellations viticoles
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1815 du 7 décembre 2011Art. 1, Art. 3
Arrêté du 11 janvier 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1815 du 7 décembre 2011
Art. 1, Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1815 du 7 décembre 2011Art. 1, Art. 3
abroge
Source : Légifrance