Par arrêté de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes en date du 11 janvier 2016, sont nommés membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale :
1° En qualité de représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines :
Membres titulaires :
Mme Sylviane Zych, directrice, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de l'Est.
M. Rémy Couillez, directeur délégué, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Nord.
Membres suppléants :
M. Daniel Bouteiller, agent comptable secondaire, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud.
Mme Eliane Giron, sous-directrice, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de l'Est.
Mme Patricia Ribaucourt, agent comptable, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Nord.
M. Dominique Demont, agent comptable adjoint, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Nord.
M. Michel De Bartolo, sous-directeur, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de l'Est.
M. Marc Adobati, agent comptable, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud.
2° En qualité de représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines :
Membres titulaires :
M. Daniel Gosset.
M. Sylvain Duda.
Membres suppléants :
M. Francis Cayen.
M. Léon Valin.
M. Bruno Fauchon.
M. Philippe Sellier.
M. Raymond Frackowiak.
M. Christian Rougier.