Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 11 janvier 2012

portant convocation de l'assemblée plénière, du bureau, des commissions permanentes et des commissions temporaires de l'Assemblée des Français de l'étranger

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Convoiement de l'Assemblée des Français de l'étranger

Résumé. Un arrêté convoque les Français de l'étranger pour une réunion à Paris en mars 2012.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Convocations de l'Assemblée des Français de l'étranger en mars

Résumé. Un arrêté convoque l'Assemblée des Français de l'étranger pour une réunion à Paris du 5 au 10 mars 2012, avec des sessions pour le bureau et les commissions.

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, en date du 11 janvier 2012, l'Assemblée des Français de l'étranger est convoquée en assemblée plénière à Paris, du lundi 5 mars au samedi 10 mars 2012.
Le bureau se réunira le samedi 10 mars 2012.
Les commissions permanentes se réuniront le lundi 5, le mardi 6 et le mercredi 7 mars 2012.
Les commissions temporaires se réuniront le lundi 5 et le mercredi 7 mars 2012.

Arrêté du 11 janvier 2012