A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et coulée de boue du 18 septembre 2009

Commune de Mouans-Sartoux (3).

Mouvement de terrain du 30 novembre 2008 au 1er décembre 2008

Commune de Falicon (1).

Mouvement de terrain du 30 novembre 2008 au 15 décembre 2008

Commune de Gorbio.

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondation et coulée de boue du 18 septembre 2009

Commune de Lacombe (1).

DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondation et coulée de boue du 8 juillet 2007

Commune de Lorcières (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondation et coulée de boue du 14 septembre 2009

Commune de Peri.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondation et coulée de boue du 8 au 9 octobre 2009

Commune de Saint-Jean-de-Védas.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondation et coulée de boue du 24 août 2009

Commune de Chalmazel (1).

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondation et coulée de boue du 25 août 2009

Commune de Castres.

Inondation et coulée de boue du 8 octobre 2009

Communes de Laboutarie, Montredon-Labessonnié, Réalmont, Ronel, Saint-Lieux-Lafenasse.

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondation et coulée de boue du 26 août 2009

Commune de Rocbaron (1).

Inondation et coulée de boue du 18 septembre 2009

Communes de Cavalaire-sur-Mer (2), Roquebrune-sur-Argens (4).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondation et coulée de boue du 11 mai 2009

Communes de Celle-Lévescault (1), Isle-Jourdain (L'), Liglet (1), Montmorillon, Nieuil-l'Espoir (1), Valdivienne, Sérigny (1), Vigeant (Le).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondation et coulée de boue du 2 juillet 2009

Communes d'Ecouen (1), Fontenay-en-Parisis (1), Goussainville (1), Presles.

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et coulée de boue du 15 au 16 septembre 2009

Commune d'Antibes.

Mouvement de terrain du 1er novembre 2008 au 31 décembre 2008

Commune de Sospel.

DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondation et coulée de boue du 8 juillet 2007

Commune de Fridefont.

Inondation et coulée de boue du 8 au 9 juillet 2007

Commune de Faverolles.

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondation et coulée de boue du 8 octobre 2009

Communes de Busque, Castres, Garrevaques, Palleville.

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondation et choc mécanique liés
à l'action des vagues du 18 septembre 2009

Communes de Cavalaire-sur-Mer, Roquebrune-sur-Argens.

Inondation et coulée de boue du 14 au 16 décembre 2008

Communes de Beausset (Le), Flassans-sur-Issole.