JORF n°9 du 12 janvier 1994
Arrêté du 11 janvier 1994
Texte totalement abrogé
LA MISSION D'INSPECTION SPECIALISEE DE L'ENVIRONNEMENT,LE HAUT FONCTIONNAIRE DE DEFENSE,LA MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE,LA CELLULE DE PROSPECTIVE,LE BUREAU DU CABINET ET LE SERVICE DE PRESSE SONT DIRECTEMENT RATTACHES AU MINISTRE.
LA DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT,OUTRE LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES COMPREND:
LE SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES;
LE SERVICE DES AFFAIRES INTERNATIONALES;
LA SOUS-DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE L'EDUCATION;
LA SOUS-DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES;
LA SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE LA LOGISTIQUE;
LA MISSION JURIDIQUE;
LA MISSION POUR LA DECONCENTRATION ET L'ANIMATION DES SERVICES DECONCENTRES;
LE DEPARTEMENT DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION.
OUTRE LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES,LA DIRECTION DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES COMPREND:
LE SERVICE DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL;
LA SOUS-DIRECTION DE LA PREVENTION DES RISQUES MAJEURS;
LA SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS;
LA MISSION BRUIT.
LA DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES COMPREND,OUTRE LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES:
LA SOUS-DIRECTION DES ESPACES NATURELS;
LA SOUS-DIRECTION DE LA CHASSE,DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGES;
LA SOUS-DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DES PAYSAGES.