JORF n°41 du 17 février 1990
Arrêté du 11 janvier 1990
Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 11 janvier 1990, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:
- pour représenter les collectivités territoriales: M. Senegas (Jean), en remplacement de M. Fulchiron (Roland);
- pour représenter les usagers: M. Pouzoulet (Jean-Marie), en remplacement de M. Faure (René).
POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES: M. SENEGAS JEAN,EN REMPLACEMENT DE M. FULCHIRON ROLAND.
POUR REPRESENTER LES USAGERS: M. POUZOULET JEAN-MARIE,EN REMPLACEMENT DE M. FAIRE RENE.