Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'un tableau budgétaire pour la vie étudiante
Résumé. Un tableau dans un arrêté du 11 février 2014 a été corrigé pour supprimer le montant des crédits de paiement ouverts pour la mission Vie étudiante.
Rectificatif au Journal officiel du 5 mars 2014, édition électronique, texte n° 43, au tableau 2 de l'annexe :
Au lieu de :
Lire :
Au lieu de :
| INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION | NUMÉRO du programme ou de la dotation | AUTORISATIONS d'engagement ouvertes (en euros) | CRÉDITS de paiement ouverts (en euros) |
|---|---|---|---|
| Vie étudiante | 231 | 4 589 399 | 40 000 000 |
| INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION | NUMÉRO du programme ou de la dotation | AUTORISATIONS d'engagement ouvertes (en euros) | CRÉDITS de paiement ouverts (en euros) |
|---|---|---|---|
| Vie étudiante | 231 | 4 589 399 |
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