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Arrêté du 11 février 2011

Annexe

Abrogé23 avril 2011

Abrogé23 avril 2011

Créé le 18 février 2011

AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0
Total 0

ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 195
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 2 055
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 701
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 104
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 114
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 12
Total 3 220

AUTRES ESPÈCES FÉROÉ
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0
Total 0

BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV
VII Dont pêchable
en zone
VIII a, b, d, e
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 7 85 4 187
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 35 2 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 108 5 26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 289 14 17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 1 640 82 690
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 156 2 480 124 817
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 5 0 18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 72 4 73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 1 0 69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 2 614 31 76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 12 1 78
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 1 0 31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 41 323 16 97
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 80 4 21
Total 1 206 5 745 287 2 201

BROSME
Brosme brosme
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV
Eaux UE
de la zone IV
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 2 8 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0 2 69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 0 3
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0 0
Total 2 10 86

CABILLAUD
Gadus morhua
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE des zones II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VI b, eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12°00 O et des zones XII et XIV VI a, eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O VII a VII d VII b, c, e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Eaux norvégiennes des zones I et II Eaux internationales des zones I et II
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 80 0 0 1 189 1 1 567 2 066
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 192 0 0 0 88 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1 0 0 0 61 12 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 0 3 67 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 0 0 5 220 0 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 11 3 8 5 40 415 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 1 0 0 0 0 1 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 0 0 28 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 0 30 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 0 0 3 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 1 1 1 0 0 43 0 0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs 8 0 0 0 8 1 0 0
Total 294 4 9 6 394 821 1 567 2 066

CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV
VII VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 16 27 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 6 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 4 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 16 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 325 64
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 369 905 107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 4 25 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 40 512 21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 15 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 16 164 15
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 6 0 1
Total 451 1 999 243

CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones IV b, IV c
et VII d
Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e,
eaux UE et internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 345 1 287
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 131 5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 20 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 49
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 6 264
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 183
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 54
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 6 3
Total 508 1 874

DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0,0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0,0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0,0
Total 0,0

ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II
IV ; eaux UE
de la zone II a
VII a VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 174 424 4 42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 9 0 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 127
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 1 485
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0 9 22 1 670
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 141
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 0 1 100
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 6 0 3
Total 174 448 28 2 664

FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV,
eaux UE et eaux internationales
des zones V b et VI
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0
Total 10

GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
Océan Atlantique
au nord de 5° Nord
Océan Atlantique
au sud de 5° Nord
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 4 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 25 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 11 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 138 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 502 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 78 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 125 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 321 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 102 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 16 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 4 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 331 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel 0 93
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 10 0
Total 1 667 93

GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0
Total 2

GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V b, VI et VII
Eaux UE et eaux internationales
des zones VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 195 19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 523 25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 4 2
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0
Total 722 46

HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30' N IV c, VII d Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N VII e, f VII g, h, j, k
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 951 4 755 2 148 460 485 814
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 382 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 4 0 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 1 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0 0 2 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 0 0 0 0 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0 42 0 4 0
Total 951 4 755 2 579 460 490 815

HOPLOSTÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VI
Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VII
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II, III, IV, V,
VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 0 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0 0
Total 0 0 0

LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII (*) VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 9 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 2 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 3 25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 563 250
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 859 631
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 71 41
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 34 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 26 95
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 16 4
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 3 9
Total 1 586 1 100
(*) Dont, au maximum, 305 tonnes peuvent être pêchées dans le banc de Porcupine (unité 16).

LIEU JAUNE
Pollachius pollachius
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 130 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 32 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 616 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 389 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 322 171
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 220 233
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 12 24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 52 43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 54 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 1 35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 48 9
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 25 22
Total 2 901 615

LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II
III a, IV, eaux UE
des zones
II a, III b, c
et subdivisions 22-32
VI, eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 328 7 260 322
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0 226 1 138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 23 157
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0 0
Total 328 7 509 1 617

LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, Platichthys flesus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 56
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 4
Total 79

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 65
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 1
Total 78

LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones II et IV
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 4 91
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 4 293
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 5
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0
Total 8 389

LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, Molva dypterigia
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0
Total 0

LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I et II Eaux UE
de la zone IV
Eaux UE et eaux internationales de la zone V Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 2 33 1 25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 0 99
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0 6 1 412
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 2 0 42
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0 0 7
Total 2 41 2 687

MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
de la zone II a
VI, eaux UE
et internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII et XIV
VII a VII b à k VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 112 0 0 510 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 414 0 0 1 003 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 225 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 2 0 0 198 25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 0 273 24
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 11 8 1 1 372 261
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 38 187
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 0 31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 94 68
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 3 78
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 0 29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 3 0 122 10
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 19 0 0 52 29
Total 558 11 1 3 890 763

MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, II, III, IV, V, VI, VII,
VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 067
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0
Total 1 067

MERLU
Merluccius merluccius
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones II a, II
VI, VII, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV
VIII a, b, d, e VIII c, IX et X
eaux UE de la zone
COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 53 723 309 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 8 2 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 25 35 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 83 64 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 254 452 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 14 1 634 1 490 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 6 70 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 6 352 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 8 258 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 655 268 100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 4 286 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 76 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 5 807 530 76
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 3 6 82 16
Total 75 4 219 4 274 198

MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 7
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 109
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 11
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
Total 142

PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VII d, e VII f, g VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 48 256 1 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 147 220 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 2 154 1 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 21 2 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 6 5 5 6
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 20 53 17 23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 2 0 0 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 3 16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 1 1 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 2 0 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 1 1 1
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 14 50 0 2
Total 239 763 31 80

RAIES
Rajidae
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones
II a et IV (1)
Eaux UE des zones
VI a, VI b, VII a-c
et VII e-k (2)
Eaux UE de la zone
VII d (3)
Eaux UE des zones
VIII et IX (4)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 4 31 65 45
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 6 6 16 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 91 87 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 115 5 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 259 2 154
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 709 6 201
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 1 0 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 20 0 21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 28 0 19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 7 0 35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 25 0 8
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 92 20 26
Total 11 1 384 201 528
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément.
Quota de prises accessoires. Ces espèces ne représentent pas plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 m.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Les caputres de cette espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui), de raie mêlée (Raja microocellata), de raie circulaire (Leucoraja circularis) et de raie chardon (Leucoraja fullonica) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie ondulée (Raja undulata). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), et de raie bouclée (Raja clavata) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.

REQUINS DES GRANDS FONDS

Apristurus spp. Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0
Total 0

REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones III, IV, V, VI, VII,
VIII, IX, X et XII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0
Total 0

SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, II, III et IV
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI, VII et XII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 110
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 449
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 6
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0
Total 2 565

SÉBASTE
Sebaste spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes des zones I et II (1)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0
Total 84
(1) Uniquement pour les captures accessoires.

SOLE
Solea solea
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones II et IV
VII d VII e VII f, g VII h, j, k VIII a, b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 107 489 1 0 0 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 74 90 1 0 0 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 2 104 33 1 0 21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 5 13 1 0 31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 4 7 13 5 5 120
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 10 20 11 11 9 397
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 3 1 0 0 1 263
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 2 0 213
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 2 0 0 0 138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 1 1 2 2 199
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 0 0 168
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 2 0 0 2 256
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 0 0 1 1 79
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 23 61 6 0 0 46
Total 223 782 79 23 20 1 948

Abrogé depuis le samedi 23 avril 2011

En vigueur du vendredi 18 février 2011 au vendredi 22 avril 2011

Annexe