JORF n°47 du 25 février 2004

Arrêté du 11 février 2004

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 11 février 2004, M. Jean-Pierre Bour, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, est nommé directeur délégué départemental de l'équipement du Doubs à compter du 15 mars 2004.