Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 11 février 2002

portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 février 2002, l'arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour est modifié comme suit :

2. Représentants des collectivités territoriales et locales

Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :
Département des Alpes-Maritimes :
Ajouter : « M. Blanc (Alain), maire de Moulinet. »

Arrêté du 11 février 2002