JORF n°54 du 4 mars 1992
Arrêté du 11 février 1992
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
MODIFICATION DE L'ARRETE DU 27-08-1990 COMME SUIT:
REPRESENTANTS SUPPLEANTS DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS:
LES MOTS "M. BAUR MICHEL,CHEF DE SERVICE DE L'INSPECTION GENERALE" SONT REMPLACES PAR LES MOTS "M. PAIRE CHRISTIAN,CHEF DE SERVICE DE L'INSPECTION GENERALE".
REPRESENTANTS SUPPLEANTS DE L'UNION SYNDICALE CGT DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE:
LES MOTS "MME. RAFFANEL CHRISTINE" SONT REMPLACES PAR LES MOTS "MME. MARZIN MARIE-HELENE".