JORF n°43 du 19 février 1991

Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale.

A. - Représentants des artistes auteurs

Titulaires

M. Damase (Jean-Michel).
M. Demarny (Jacques).
M. Denoncin (René).
M. Jouvin (Georges).
M. Maine (Norman).

M. Tournier (Jean-Loup).

Suppléants

M. Petit (Pierre).
M. Moinet (Jacques).
M. Ithier (Hubert).
M. Lemesle (Claude).
M. de Rengerve (Emmanuel).
M. Renaut (Jean-Claude).

B. - Représentants des diffuseurs

Titulaires

M. Champon (Pierre).
M. Fichet (Patrice).

M. Jouve (André).

Suppléants

Mme Savini (Giacinta).
Mlle Dauvergne (Florence).
Mme Ripoche (Marie- Jacqueline).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale.

A. - Représentants des artistes auteurs

Titulaires

M. Damase (Jean-Michel).

M. Demarny (Jacques).

M. Denoncin (René).

M. Jouvin (Georges).

M. Maine (Norman).

M. Tournier (Jean-Loup).

Suppléants

M. Petit (Pierre).

M. Moinet (Jacques).

M. Ithier (Hubert).

M. Lemesle (Claude).

M. de Rengerve (Emmanuel).

M. Renaut (Jean-Claude).

B. - Représentants des diffuseurs

Titulaires

M. Champon (Pierre).

M. Fichet (Patrice).

M. Jouve (André).

Suppléants

Mme Savini (Giacinta).

Mlle Dauvergne (Florence).

Mme Ripoche (Marie- Jacqueline).