Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale.
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
M. Damase (Jean-Michel).
M. Demarny (Jacques).
M. Denoncin (René).
M. Jouvin (Georges).
M. Maine (Norman).
M. Tournier (Jean-Loup).
Suppléants
M. Petit (Pierre).
M. Moinet (Jacques).
M. Ithier (Hubert).
M. Lemesle (Claude).
M. de Rengerve (Emmanuel).
M. Renaut (Jean-Claude).
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
M. Champon (Pierre).
M. Fichet (Patrice).
M. Jouve (André).
Suppléants
Mme Savini (Giacinta).
Mlle Dauvergne (Florence).
Mme Ripoche (Marie- Jacqueline).
1 version