JORF n°45 du 21 février 1991

Arrêté du 11 février 1991

Le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux,

Vu le décret no 82-349 du 10 mai 1982 modifié relatif à l'organisation du ministère de la culture et de la communication;

Vu l'arrêté du 2 février 1987 modifié portant création du Conseil supérieur du mécénat culturel, et notamment son article 4;

Sur proposition du délégué au développement et aux formations,

Arrête:

Art. 1er. - Sont nommés:
a) Au titre de président du Conseil supérieur du mécénat culturel:
M. Soubie (Raymond);
b) Au titre de vice-présidents:
M. Lattes (Robert);
M. Castarede (Jean);
c) Au titre de président de la commission Création-diffusion:
M. Grange-Cabane (Alain);
d) Au titre de président de la commission Patrimoine-musée:
M. Heilbronn (Hubert);
e) Au titre de délégué général:
M. Mure (André).

Art. 2. - Sont nommés membres du Conseil supérieur du mécénat culturel:
a) En qualité de représentant de l'Etat:
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux:
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant;
Pour le ministre chargé de la communication:
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant;
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances:
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant;
b) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises culturelles ou de communication:
Mme Pisar (Judith).
M. Fall (Jean-Claude).
M. Lisner (Stéphane).

c) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises industrielles, commerciales, financières ou de services:
M. Perrin (Alain-Dominique).
M. Seillere (Ernest-Antoine).
M. Clive-Worms (Nicolas).
M. de Taxis du Poet (Adelphe).
M. Giacomotto (Christian).

d) Au titre des personnes qualifiées:
M. Rassat (Patrick).
M. Giraudet (Pierre).
M. de Fallois (Bernard).
M. Carrere (Gilbert).
M. Kaced (Jean-Yves).

e) Au titre des créateurs:
Mme Blondel (Michèle).
M. Xenakis (Yannis).
M. Cuzin (Jean-Pierre).

f) Au titre des élus choisis en raison de leur rôle dans la vie culturelle des régions:
M. Pilet (Gérard).
M. Pesce (Rodolphe).
M. Taittinger (Pierre-Christian).

Art. 3. - Le délégué au développement et aux formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

PRESIDENT: M. SOUBIE RAYMOND,

VICE-PRESIDENTS: MM. LATTES ROBERT ET CASTAREDE JEAN,

PRESIDENT DE LA COMMISSION CREATION-DIFFUSION: M. GRANGE-CABANE ALAIN,

PRESIDENT DE LA COMMISSION PATRIMOINE-MUSEE: M. HEILBRONN HUBERT,

DELEGUE GENERAL: M. MURE ANDRE.

NOMINATION DE MEMBRES EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT,AU TITRE: DE PERSONNES EXERCANT DES RESPONSABILITES DANS DES ENTREPRISES CULTURELLES OU DE COMMUNICATION; INDUSTRIELLES,COMMERCIALES,FINANCIERES OU DE SERVICES; DE PERSONNES QUALIFIEES,DE CREATEURS,D'ELUS CHOISIS EN RAISON DE LEUR ROLE DANS LA VIE CULTURELLE DES REGIONS.

Fait à Paris, le 11 février 1991.

JACK LANG