JORF n°77 du 30 mars 1991

Arrêté du 11 février 1991

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 11 février 1991, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture:

Au titre des représentants de la production

M. Beauvais (Fernand).
M. Clotteau (Etienne).
M. Coatalem (François).
M. Thoumieux (Henri).
M. Vincent (Jean).

Au titre des représentants de l'industrie,

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SECTEUR CHEVALIN: NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE:

DES REPRESENTANTS DE LA PRODUCTION,

DES REPRESENTANTS DE L'INDUSTRIE,DU COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION,

DES REPRESENTANTS DES CONSOMMATEURS,

DES REPRESENTANTS DES SALARIES DE LA FILIERE.

FIN DE MANDAT: EN MEME TEMPS QUE CELUI DES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'OFIVAL.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 23-10-1990.