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Arrêté du 11 février 1983

REVISION EXCEPTIONNELLE DES LISTES ELECTORALES DE LA CHAMBRE DE METIERS DE PARIS AU COURS DE L'ANNEE 1983

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LA REVISION ORDONNEE PAR LE PRESENT ARRETE REMPLACE POUR L'ANNEE 1983,LA REVISION TRIENNALE PREVUE PAR L'ART. 1 (1ER ALINEA) DU DECRET 6847 DU 13-01-1968.

Arrêté du 11 février 1983

Modifié parArrêté du 29 juillet 1983