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Arrêté du 11 février 1955

Indemnité forfaitaire spéciale en faveur des personnels enseignants

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rectificatif au JO du 15-03-1955 page 2654

Liste des bénéficiaires du décret 54-543 du 26-05-1954.

Arrêté du 11 février 1955

Modifié parArrêté du 15 juillet 1955Arrêté du 26 septembre 1957Arrêté du 15 février 1960Arrêté du 26 avril 1963Décret2006-1800