Arrêté du 11 décembre 2024

Article 1

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Article 1

1° A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 juin 2024
Art. 3

2° A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 juin 2024
Art. 7, Art. 8

3° L'annexe 1 est modifiée comme suit :

a) Le logigramme 1 est remplacé par le logigramme 1 en annexe du présent arrêté ;
b) La dernière ligne est remplacée par les mots suivants : « Age > 45 ans - 1 pt » ;

4° A l'annexe 2, le logigramme 3 est remplacé par le logigramme 3 en annexe du présent arrêté ;
5° Aux annexes 1 et 3, les mots : « azithromycine » et « josamycine » sont supprimés ;
6° L'annexe 4 est modifiée comme suit :

a) Dans la partie 1 de l'annexe, après les mots : « La formation devra obligatoirement associer un médecin en qualité de concepteur et de formateur », sont ajoutés les mots : « pour l'ensemble des séquences. Indépendamment du format de dispensation de la formation, les modalités d'intervention du médecin à l'ensemble des séquences restent libres sous réserve que :
« - un médecin puisse répondre aux questions des participants qui relèvent de sa compétence, sous un délai de 48 heures ;
« - à défaut, le formateur est un pharmacien qui atteste avoir été préalablement formé par un médecin. » ;

b) Dans la partie 2 de l'annexe, après les mots : « La formation devra obligatoirement associer un médecin ou une sage-femme en qualité de concepteur et de formateur », sont ajoutés les mots : « pour l'ensemble des séquences. Indépendamment du format de dispensation de la formation, les modalités d'intervention du médecin ou de la sage-femme à l'ensemble des séquences restent libres sous réserve que :
« - un médecin ou une sage-femme puisse répondre aux questions des participants qui relèvent de sa compétence, sous un délai de 48 heures ;
« - à défaut, le formateur est un pharmacien qui atteste avoir été préalablement formé par un médecin ou une sage-femme. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 18 décembre 2024

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles sur les antibiotiques et les formations des pharmaciens

Résumé. Un arrêté modifie les règles sur la prescription et la délivrance d'antibiotiques, ainsi que les formations des pharmaciens.

1° A modifié les dispositions suivantes :

2° A modifié les dispositions suivantes :

3° L'annexe 1 est modifiée comme suit :

a) Le logigramme 1 est remplacé par le logigramme 1 en annexe du présent arrêté ;
b) La dernière ligne est remplacée par les mots suivants : « Age > 45 ans - 1 pt » ;

4° A l'annexe 2, le logigramme 3 est remplacé par le logigramme 3 en annexe du présent arrêté ;
5° Aux annexes 1 et 3, les mots : « azithromycine » et « josamycine » sont supprimés ;
6° L'annexe 4 est modifiée comme suit :

a) Dans la partie 1 de l'annexe, après les mots : « La formation devra obligatoirement associer un médecin en qualité de concepteur et de formateur », sont ajoutés les mots : « pour l'ensemble des séquences. Indépendamment du format de dispensation de la formation, les modalités d'intervention du médecin à l'ensemble des séquences restent libres sous réserve que :
« - un médecin puisse répondre aux questions des participants qui relèvent de sa compétence, sous un délai de 48 heures ;
« - à défaut, le formateur est un pharmacien qui atteste avoir été préalablement formé par un médecin. » ;

b) Dans la partie 2 de l'annexe, après les mots : « La formation devra obligatoirement associer un médecin ou une sage-femme en qualité de concepteur et de formateur », sont ajoutés les mots : « pour l'ensemble des séquences. Indépendamment du format de dispensation de la formation, les modalités d'intervention du médecin ou de la sage-femme à l'ensemble des séquences restent libres sous réserve que :
« - un médecin ou une sage-femme puisse répondre aux questions des participants qui relèvent de sa compétence, sous un délai de 48 heures ;
« - à défaut, le formateur est un pharmacien qui atteste avoir été préalablement formé par un médecin ou une sage-femme. »

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En vigueur depuis le mercredi 18 décembre 2024

Source : Légifrance