JORF n°22 du 26 janvier 2007

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
PRIX DES PUBLICATIONS D'INFORMATION AÉRONAUTIQUE (ANNÉE 2007)

  1. Manuels, atlas, circulaires

  2. Cartes

  3. Réglementation

  4. Documents divers

  5. Documents à l'unité. - Fournitures

TAUX DE REMISES PRATIQUÉS

A l'espace vente du SIA, à Mérignac : 5 %.
Revendeurs :
25 % si volume d'achat annuel supérieur à 10 000 EUR ;
20 % si volume d'achat annuel compris entre 1 000 EUR et 10 000 EUR ;
15 % si volume d'achat compris entre 300 EUR et 1 000 EUR.
Nouveaux revendeurs :
20 % si volume d'achat annuel estimé supérieur à 1 000 EUR ;
15 % si volume d'achat annuel estimé compris entre 300 EUR et 1 000 EUR.
Libraires : 10 % si volume d'achat annuel inférieur à 300 EUR.
Ces taux de remises sont majorés de 5 % si les produits sont pris sur place au SIA Mérignac.
Vente sur internet :
- pour les pays de l'Union européenne, vente au tarif « UE » ;
- pour les pays hors Union européenne, vente au tarif « UE » avec supplément forfaitaire pour l'expédition de 12,50 EUR par envoi.


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Version 1

A N N E X E

PRIX DES PUBLICATIONS D'INFORMATION AÉRONAUTIQUE (ANNÉE 2007)

1. Manuels, atlas, circulaires

2. Cartes

3. Réglementation

4. Documents divers

5. Documents à l'unité. - Fournitures

TAUX DE REMISES PRATIQUÉS

A l'espace vente du SIA, à Mérignac : 5 %.

Revendeurs :

25 % si volume d'achat annuel supérieur à 10 000 EUR ;

20 % si volume d'achat annuel compris entre 1 000 EUR et 10 000 EUR ;

15 % si volume d'achat compris entre 300 EUR et 1 000 EUR.

Nouveaux revendeurs :

20 % si volume d'achat annuel estimé supérieur à 1 000 EUR ;

15 % si volume d'achat annuel estimé compris entre 300 EUR et 1 000 EUR.

Libraires : 10 % si volume d'achat annuel inférieur à 300 EUR.

Ces taux de remises sont majorés de 5 % si les produits sont pris sur place au SIA Mérignac.

Vente sur internet :

- pour les pays de l'Union européenne, vente au tarif « UE » ;

- pour les pays hors Union européenne, vente au tarif « UE » avec supplément forfaitaire pour l'expédition de 12,50 EUR par envoi.