JORF du 24 décembre 2002

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 décembre 2002, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de l'industrie de l'abattage :
M. Alain Melot, en remplacement de M. Francis Ranc, démissionnaire ;
M. Gilles Huttepain, en remplacement de M. Claude Jotreau, démissionnaire.
Les mandats de MM. Alain Melot et Gilles Huttepain prendront fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 décembre 2002, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de l'industrie de l'abattage :

M. Alain Melot, en remplacement de M. Francis Ranc, démissionnaire ;

M. Gilles Huttepain, en remplacement de M. Claude Jotreau, démissionnaire.

Les mandats de MM. Alain Melot et Gilles Huttepain prendront fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.