JORF n°298 du 24 décembre 1998

Art. 12. - Dans les trois cycles, l'enseignement est encadré par les directeurs et directeurs adjoints de départements assistés, par des intervenants, professionnels en exercice.

Les programmes sont préparés par le directeur des études, soumis, pour avis, au conseil d'orientation et au conseil d'administration.


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Version 1

Art. 12. - Dans les trois cycles, l'enseignement est encadré par les directeurs et directeurs adjoints de départements assistés, par des intervenants, professionnels en exercice.

Les programmes sont préparés par le directeur des études, soumis, pour avis, au conseil d'orientation et au conseil d'administration.