JORF n°295 du 19 décembre 1996

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre II (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration) :
1o A l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) :
a) Au paragraphe II :
Au lieu de : << M. Pierre Cammarata, administrateur civil, adjoint au directeur, pour l'ensemble du service en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. >>, lire : << M. Pierre Cammarata, administrateur civil, chef de service, adjoint au directeur pour l'ensemble du service en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. >> b) Au paragraphe V :
A l'alinéa 2, au lieu de << M. Christian Cambon >>, lire << M. Philippe Navelot >> ;
A l'alinéa 4, au lieu de << M. Philippe Navelot >>, lire << M.
Jean-Louis Dimeglio >>.
c) Remplacer le premier alinéa du paragraphe VI comme suit :
<< VI. - M. Jean-Claude Gallois, administrateur civil, chargé de la sous-direction des actions sociales, M. le colonel Gildas Le Deroff, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, pour signer tous actes ressortissant à leurs attributions, notamment : >>.
d) Au paragraphe VII :
Au lieu de << M. Bertrand Bonneville de Marsangy >>, lire << Mme Chantal Jourdan >> ;
Au lieu de << celui-ci >>, lire << celle-ci >>.
2o A l'article 10 (Direction de l'administration générale) :
a) Au paragraphe IV, au lieu de << M. Pierre Maille >>, lire << M.
Bernard Bonneville de Marsangy >> ;
b) Au paragraphe V, au lieu de << M. Jean-Marie Lauga >>, lire << M.
Pierre Maille >>.
II. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :
1o A l'article 19, paragraphe I, tableau, colonne Suppléants, au C. - Etat-major de l'armée de l'air :
Au lieu de << M. le colonel Serge Piécoup >>, lire << M. l'ingénieur en chef Patrick Bellouard >>.
2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), au paragraphe I :
a) Au A. - Armée de terre, IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le général Michel Pineau >>, lire << M. le général Jacques Neuville >> ;
b) Au B. - Marine, I. - Direction du personnel militaire de la marine,
tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le contre-amiral Alain Wybo >>, lire << M. le capitaine de vaisseau François Souleau >>.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au titre II (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration) :

1o A l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) :

a) Au paragraphe II :

Au lieu de : << M. Pierre Cammarata, administrateur civil, adjoint au directeur, pour l'ensemble du service en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. >>, lire : << M. Pierre Cammarata, administrateur civil, chef de service, adjoint au directeur pour l'ensemble du service en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. >> b) Au paragraphe V :

A l'alinéa 2, au lieu de << M. Christian Cambon >>, lire << M. Philippe Navelot >> ;

A l'alinéa 4, au lieu de << M. Philippe Navelot >>, lire << M.

Jean-Louis Dimeglio >>.

c) Remplacer le premier alinéa du paragraphe VI comme suit :

<< VI. - M. Jean-Claude Gallois, administrateur civil, chargé de la sous-direction des actions sociales, M. le colonel Gildas Le Deroff, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, pour signer tous actes ressortissant à leurs attributions, notamment : >>.

d) Au paragraphe VII :

Au lieu de << M. Bertrand Bonneville de Marsangy >>, lire << Mme Chantal Jourdan >> ;

Au lieu de << celui-ci >>, lire << celle-ci >>.

2o A l'article 10 (Direction de l'administration générale) :

a) Au paragraphe IV, au lieu de << M. Pierre Maille >>, lire << M.

Bernard Bonneville de Marsangy >> ;

b) Au paragraphe V, au lieu de << M. Jean-Marie Lauga >>, lire << M.

Pierre Maille >>.

II. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :

1o A l'article 19, paragraphe I, tableau, colonne Suppléants, au C. - Etat-major de l'armée de l'air :

Au lieu de << M. le colonel Serge Piécoup >>, lire << M. l'ingénieur en chef Patrick Bellouard >>.

2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), au paragraphe I :

a) Au A. - Armée de terre, IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de << M. le général Michel Pineau >>, lire << M. le général Jacques Neuville >> ;

b) Au B. - Marine, I. - Direction du personnel militaire de la marine,

tableau, colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de << M. le contre-amiral Alain Wybo >>, lire << M. le capitaine de vaisseau François Souleau >>.