JORF n°1 du 1 janvier 1992

Arrêté du 11 décembre 1991

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 11 décembre 1991, M.

Bessonneau (Julien) est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les différentes catégories d'usagers, en remplacement de M. Dufay (Gaston).

NOMINATION DE M. BESONNEAU JULIEN A L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE,POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS,EN REMPLACEMENT DE M. DUFAY GASTON.