- A titre de représentant du Conseil général des mines
M. Cocude, ingénieur général des mines (président).
1 version
Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 11 décembre 1990:
Sont nommés membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz pour une période de trois ans à compter du 1er janvier 1991:
M. Cocude, ingénieur général des mines (président).
1 version
de l'industrie et de la recherche
M. Gaumy, ingénieur de l'industrie et des mines.
M. Barbulescu, ingénieur contractuel.
M. Gey, ingénieur de l'industrie et des mines.
M. Noguera, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines.
1 version
de l'industrie du gaz en France
M. Nicoud, président de la commission de transport et de stockage.
1 version
M. Picard, directeur adjoint à la direction de la production et du transport.
M. Buisson, conseiller technique à la mission permanente de sécurité de la direction générale.
M. Chambon, chef du service technique à la direction de la production et du transport.
1 version
M. Bertrand, directeur technique.
1 version
M. Lafrance, ingénieur en chef à la société G.T.S. Industrie Dunkerque.
1 version
M. Daubresse, directeur de la normalisation à la société Vallourec Industries.
M. Mansuy, directeur de la qualité totale à la société Tubeurop.
1 version
M. Dehy, directeur des travaux de canalisations à la société Spie-Capag.
1 version
M. Gakyère, chef de service adjoint au service Inspection-contrôle.
1 version
M. Andurand, chargé de mission au département d'analyse de sûreté du Commissariat à l'énergie atomique.
1 version
M. Pierre, ingénieur des mines, rapporteur.
M. Hourriez, ingénieur détaché à la direction générale de l'industrie,
secrétaire.
L'arrêté du 15 juin 1988 portant nomination des membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz est abrogé.
1 version
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
NOMINATION DE MEMBRES POUR TROIS ANS A COMPTER DU 01-01-1991.
PRESIDENT: M. COCUDE.
FIN DE MANDAT: 01-01-1994.
ABROGE L'ARRETE DU 15-06-1988.