JORF n°1 du 1 janvier 1991

Arrêté du 11 décembre 1990

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 11 décembre 1990, il est mis fin aux fonctions exercées au sein du conseil d'administration de l'agence par:

M. Knauf (Jean), en qualité de membre titulaire représentant de la C.F.E.-C.G.C.;

M. Perrier (Guy), en qualité de membre titulaire représentant du C.N.P.F.

Sont nommés, en remplacement de M. Knauf (Jean), comme membre titulaire: M. Sappa (André) pour la C.F.E.-C.G.C.; en remplacement de M. Perrier (Guy),

comme membre titulaire: M. Milcent pour le C.N.P.F.

IL EST MIS FIN AUX FONCTIONS EXERCEES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE PAR:

M. KNAUF JEAN,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE,

M. PERRIER GUY,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE.

SONT NOMMES,EN REMPLACEMENT DE M. KNAUF JEAN,COMME MEMBRE TITULAIRE:

M. SAPPA ANDRE EN REMPLACEMENT DE M. PERRIER GUY,COMME MEMBRE TITULAIRE: M. MILCENT.