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Arrêté du 11 décembre 1980
ENSEIGNEMENTS FAISANT L'OBJET DE CARTES SCOLAIRES NATIONALES PREVUES A L'ART. 8 DU DECRET 80-11 DU 03-01-1980:ENSEIGNEMENTS DE NIVEAU III (CLASSES PREPARATOIRES AUX GRANDES ECOLES ET SECTIONS DE TECHNICIENS SUPERIEURS)
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FORMATIONS TECHNOLOGIQUES OU PROFESSIONNELLES DES NIVEAUX IV ET V.
Arrêté du 11 décembre 1980