JORF n°0089 du 16 avril 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation d'un code produit de la liste des produits et prestations remboursables

Résumé Le produit Stent retriever, MEDTRONIC, SOLITAIRE II a été retiré de la liste des produits remboursés par la sécurité sociale.

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, dans la rubrique « Société MEDTRONIC France (MEDTRONIC) », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------| |5175862|Stent retriever, MEDTRONIC, SOLITAIRE II.|


Historique des versions

Version 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, dans la rubrique « Société MEDTRONIC France (MEDTRONIC) », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

5175862

Stent retriever, MEDTRONIC, SOLITAIRE II.