Arrêté du 11 avril 2008

Article 2

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Article 2

1. Aux fins du présent arrêté, on entend par :
a) Nourrissons : les enfants âgés de moins de douze mois ;
b) Enfants en bas âge : les enfants âgés de un à trois ans ;
c) Préparations pour nourrissons : les denrées alimentaires destinées à l'alimentation particulière des nourrissons pendant les premiers mois de leur vie et répondant à elles seules aux besoins nutritionnels de ces nourrissons jusqu'à l'introduction d'une alimentation complémentaire appropriée ;
d) Préparations de suite : les denrées alimentaires destinées à l'alimentation particulière des nourrissons lorsqu'une alimentation complémentaire appropriée est introduite et constituant le principal élément liquide d'une alimentation progressivement diversifiée de ces nourrissons ;
e) Résidus de pesticides : les résidus d'un produit phytopharmaceutique tel que défini au 1° du II de l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime (Règles pour les produits phytopharmaceutiques), y compris ses métabolites et les produits de sa dégradation ou de sa réaction, présents dans les préparations pour nourrissons et préparations de suite.
2. Les définitions des termes allégation , allégation nutritionnelle , allégation de santé et allégation relative à la réduction d'un risque de maladie énoncées à l'article 2 (Définitions des aliments pour nourrissons), paragraphe 2, points 1, 4, 5 et 6, du règlement (CE) n° 1924 / 2006 susvisé s'appliquent.

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En vigueur depuis le 24 avril 2008 · Dernière version le 8 mai 2010

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Définitions et règles pour les préparations pour nourrissons

Résumé. L'arrêté définit les termes utilisés pour les préparations pour nourrissons et enfants en bas âge, ainsi que les règles sur les allégations nutritionnelles.

1. Aux fins du présent arrêté, on entend par :
a) Nourrissons  : les enfants âgés de moins de douze mois ;
b) Enfants en bas âge  : les enfants âgés de un à trois ans ;
c) Préparations pour nourrissons  : les denrées alimentaires destinées à l'alimentation particulière des nourrissons pendant les premiers mois de leur vie et répondant à elles seules aux besoins nutritionnels de ces nourrissons jusqu'à l'introduction d'une alimentation complémentaire appropriée ;
d) Préparations de suite  : les denrées alimentaires destinées à l'alimentation particulière des nourrissons lorsqu'une alimentation complémentaire appropriée est introduite et constituant le principal élément liquide d'une alimentation progressivement diversifiée de ces nourrissons ;
e) Résidus de pesticides  : les résidus d'un produit phytopharmaceutique tel que défini au 1° du II de l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime (Règles pour les produits phytopharmaceutiques), y compris ses métabolites et les produits de sa dégradation ou de sa réaction, présents dans les préparations pour nourrissons et préparations de suite.
2. Les définitions des termes allégation , allégation nutritionnelle , allégation de santé et allégation relative à la réduction d'un risque de maladie énoncées à l'article 2 (Définitions des aliments pour nourrissons), paragraphe 2, points 1, 4, 5 et 6, du règlement (CE) n° 1924 / 2006 susvisé s'appliquent.

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En vigueur depuis le samedi 8 mai 2010

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