Arrêté du 11 avril 2006

Article 5

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :

  • arrêté du 7 juin 1977 modifié pour la variété Vicor ;
  • arrêté du 3 janvier 1980 modifié pour la variété Paros ;
  • arrêté du 22 avril 1986 modifié pour la variété Cepia ;
  • arrêté du 30 mai 1988 modifié pour la variété Bayard ;
  • arrêté du 24 mai 1989 modifié pour les variétés Cash, Safran ;
  • arrêté du 5 juin 1990 modifié pour la variété Capitole ;
  • arrêté du 10 mai 1991 modifié pour la variété Cador ;
  • arrêté du 16 avril 1997 pour la variété Caribou ;
  • arrêté du 1er août 1997 pour la variété Calisto ;
  • arrêté du 7 mai 1998 pour la variété Credo ;
  • arrêté du 17 juin 1999 pour la variété Tregor.

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