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Arrêté du 11 août 2008

portant homologation de cahiers des charges de label rouge

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Homologation de cahiers des charges de label rouge

Résumé. Un arrêté du 11 août 2008 homologue des cahiers des charges de label rouge pour certains produits jusqu'au 31 décembre 2009.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement, en date du 11 août 2008 :
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, et ce jusqu'à la date du 31 décembre 2009, les cahiers des charges de label rouge mentionnés dans le tableau figurant en annexe 1.
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, et ce jusqu'à la date du 31 décembre 2009, les cahiers des charges de label rouge mentionnés dans le tableau figurant en annexe 2, sous réserve que les produits respectent les critères minimaux définis dans les notices techniques correspondantes.

Arrêté du 11 août 2008
Annexe