JORF n°196 du 24 août 2004

Arrêté du 11 août 2004

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 août 2004, l'arrêté du 2 mai 2002 modifié portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique est modifié ainsi qu'il suit :
S'agissant des représentants des collectivités territoriales :
Au 2° (c), les mots : « M. Bontoux (Daniel), conseiller régional de Poitou-Charentes » sont remplacés par les mots : « M. Bonneau (François), vice-président du conseil régional du Centre » ;
S'agissant des représentants des parents d'élèves :
Au 6°, les mots : « Mme Papin (Dominique) ; suppléante : Mme Bertaud (Catherine) » sont remplacés par les mots : « Mme Bertaud (Catherine) ; suppléante : Mme Daniel (Josette) ».