JORF n°194 du 22 août 1997

Arrêté du 11 août 1997

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,

Arrête :

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) :
1o A l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale),
paragraphe II, au A. - Gendarmerie, tableau :
a) Colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le colonel Jean-Marc Denizot >>, lire << M. le colonel Denis Macagno >> ;
Au lieu de << M. le général Claude Gervais >>, lire << M. le général Paul Rocher >>.
b) Colonne Suppléants :
Au lieu de << M. le colonel Jean-Marc Denizot >>, lire << M. le général Jean-Paul Phavorin >>.
2o A l'article 6 (Direction de la protection et de la sécurité de la défense), paragraphe I, tableau, colonne Suppléant :
Au lieu de << M. le général Nicolas Spillmann >>, lire << M. le général Claude Jacquet >>.
II. - Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au A. - Direction des services financiers :
1o Remplacer les dispositions du paragraphe III par les dispositions suivantes :
<< M. Pierre Couderc, administrateur civil, sous-directeur du budget, dans la limite de ses attributions ; M. Hervé Oudin, administrateur civil, adjoint au sous-directeur, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci ; M. René Lory, administrateur civil, chef du bureau des synthèses et de l'exécution du budget, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. >> 2o Au paragraphe V :
Au lieu de << Mme Danièle Peyrony >>, lire << M. Jean-Marie Leclercq >> ;
Au lieu de << M. le capitaine Daniel Guillemin >>, lire << Mme le capitaine Solange Nicolas >>.
3o Au paragraphe VII :
Au lieu de << M. le capitaine de corvette Roger Le Hir >>, lire << M. le capitaine de corvette Bruno Bonnaudet >>.
4o Remplacer les dispositions du paragraphe XI par les dispositions suivantes :
<< M. Philippe Chichery, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la réglementation, pour les matières visées au paragraphe VIII (D, E, G et I) ci-dessus, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la réglementation et de la comptabilité. >> 5o Remplacer les dispositions du paragraphe XII par les dispositions suivantes :
<< M. Christophe Loutrel, administrateur civil, sous-directeur des affaires financières et fiscales, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Géraud de Lavernhe, administrateur civil, adjoint au sous-directeur. >> III. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :
1o A l'article 19, paragraphe I, au A. - Etat-major de l'armée de terre,
tableau, colonne Suppléants :
Au lieu de << M. le général Bernard Grail >>, lire << M. le colonel Alain Richard >>.
2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I,
au A. - Armée de terre :
a) Au I. - Direction du personnel militaire de l'armée de terre, tableau,
colonne Titulaires de la délégation et aux trois alinéas de la colonne Suppléants :
Au lieu de << M. le général Jean-Marie Meaudre-Desgouttes >>, lire << M. le colonel Jean Eglinger >>.
b) Au V. - Direction des transmissions, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le colonel Gilbert Roussel >>, lire << M. le colonel Joël Pierre >>.
c) Au VI. - Direction du service national, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le colonel Henri Challan Belval >>, lire << M. le lieutenant-colonel Jean-Louis Fifre >>.
d) Au VIII. - Service historique de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le général Jean-Louis Mourrut >>, lire << M. le colonel André Bach >>.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 août 1997.

Alain Richard