Représentant du secteur Commerce et utilisation
Titulaire: M. Cerretani (André), en remplacement de M. Herman (Claude).1 version
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Arrêté du 11 août 1992
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 11 août 1992:
Est nommé jusqu'au 31 mai 1993 membre du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières, en remplacement d'un membre démissionnaire:
Est nommée jusqu'au 31 mai 1996 membre du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières, en remplacement d'un membre démissionnaire:
Représentant du secteur Commerce et utilisation
Titulaire: Mme Iaconelli (Martine), en remplacement de Mme Tuffelli (Marie-France).1 version
Arrêté du 11 août 1992