Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul de la compensation financière pour les éleveurs
Résumé. L'arrêté modifie les règles de calcul d'une compensation financière pour les éleveurs en fonction des espèces et des zones géographiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 juin 2019Art. 2 : Calcul de la compensation financière pour les techniciens d'insémination
→ Version 2
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- Arrêté du 25 juin 2019Art. 2