I. - ADAPEI de l'Ain
(01007 Bourg-en-Bresse)

Accord d'entreprise du 15 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

II. - ADAPEI des Alpes-de-Haute-Provence
(04160 Château-Arnoux)

Accord d'entreprise du 18 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

III. - Association RIO VERT
(05110 La Saulce)

Accord d'entreprise du 25 mars 2010 relatif à l'emploi des seniors.

IV. - APAJH Ariège
(09000 Foix)

Accord d'entreprise du 14 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

V. - APEAHM
(13700 Marignane)

Accord du 21 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

VI. - Institut régional des sourds et aveugles de Marseille
(13007 Marseille)

Accord du 15 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi pour les établissements situés sur le département de La Réunion.

VII. - APAEI des pays d'Auge et de Falaise Les Papillons Blancs
(14000 Caen)

Accord d'entreprise du 17 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

VIII. - Centre Ressource de l'ouïe et de la parole
(14760 Bretteville-sur-Odon)

Protocole d'accord du 21 décembre 2009 emploi des seniors.

IX. - Foyer Les Rainettes
(22250 Broons)

Plan d'action du 24 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

X. - Maison Saint-Thomas de Villeneuve
(22510 Moncontour-de-Bretagne)

Plan d'action du 18 décembre 2009 emploi seniors 2010/2012.

XI. - Association des œuvres laïques de Périgueux
(24000 Périgueux)

Plan d'action du 21 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.
Avenant au plan d'action relatif à l'emploi des seniors en date du 24 août 2010.

XII. - Association Les Jeunes Handicapés
(31370 Lahage)

Plan d'action du 18 décembre 2009 sur l'emploi des seniors.

XIII. - APEI Les Papillons Blancs du Libournais
(33500 Libourne)

Accord d'entreprise du 21 décembre 2009 sur l'emploi des seniors.

XIV. - IMPP Notre Maison, Le Château d'Urac
(65321 Bordères-sur-l'Echez)

Accord d'entreprise du 14 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.
Avenant du 21 juillet 2010 à l'accord d'entreprise en faveur de l'emploi des seniors.

XV. - Association ADAPEI des Hautes-Pyrénées
(65106 Lourdes)

Accord du 17 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XVI. - Association Le Gai Logis
(73208 Albertville)

Plan d'action du 22 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
Avenant n° 1 du 20 juillet 2010 au plan d'action relatif à l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

XVII. - Association des paralysés de France
(75013 Paris)

Protocole d'accord du 9 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

XVIII. - Association HANDAS
(75013 Paris)

Plan d'action du 22 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

XIX. - Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte
(75015 Paris)

Accord du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

XX. - Les Papillons blancs de l'agglomération rouennaise
et du pays de Caux (76000 Rouen)

Accord d'entreprise du 16 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XXI. ― APAJH de la Vienne
(86000 Poitiers)

Accord d'entreprise du 9 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XXII. ― Association SERVIR
(90300 Valdoie)

Accord d'entreprise du 14 décembre 2009 sur l'emploi et le maintien dans l'emploi des seniors, 2010 à 2012.

XXIII. ― Etablissement public national Antoine KOENIGSWARTER
(91510 Janville-sur-Juine)

Accord d'établissement du 15 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.