JORF n°230 du 3 octobre 1997

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 10 septembre 1997, l'arrêté du 17 avril 1996 portant nomination à la commission des programmes est modifié comme suit :
Les personnes suivantes :
<< M. Bonilla (Mario), délégué enseignant de l'école d'architecture de Saint-Etienne ;
M. de Maisonneuve (Patrick), délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Défense ;
M. Bataille (Marc), délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-la-Seine ;
M. Zumbrunnen (Laurent), délégué étudiant à l'école d'architecture de Lyon ;
M. Zander (Marc), délégué étudiant à l'école d'architecture de Paris-la-Seine >> sont remplacées par :
<< M. Billa (Jean-Marie), délégué enseignant de l'école d'architecture de Bordeaux ;
M. Leroy (Bernard), délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-Belleville ;
M. Li (Antoine), délégué enseignant de l'école d'architecture de Versailles ; M. Treuttel (Jérôme), délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Défense ;
M. Klein (Richard), délégué enseignant de l'école d'architecture de Lille-Régions Nord >>.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 10 septembre 1997, l'arrêté du 17 avril 1996 portant nomination à la commission des programmes est modifié comme suit :

Les personnes suivantes :

<< M. Bonilla (Mario), délégué enseignant de l'école d'architecture de Saint-Etienne ;

M. de Maisonneuve (Patrick), délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Défense ;

M. Bataille (Marc), délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-la-Seine ;

M. Zumbrunnen (Laurent), délégué étudiant à l'école d'architecture de Lyon ;

M. Zander (Marc), délégué étudiant à l'école d'architecture de Paris-la-Seine >> sont remplacées par :

<< M. Billa (Jean-Marie), délégué enseignant de l'école d'architecture de Bordeaux ;

M. Leroy (Bernard), délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-Belleville ;

M. Li (Antoine), délégué enseignant de l'école d'architecture de Versailles ; M. Treuttel (Jérôme), délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Défense ;

M. Klein (Richard), délégué enseignant de l'école d'architecture de Lille-Régions Nord >>.