Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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L'abrogation des articles du décret de l'appellation d'origine contrôlée Savennières Roche aux Moines
Résumé. Le décret abroge les articles 1 et 2 du décret de 2011 sur l'appellation d'origine contrôlée Savennières Roche aux Moines.
A abrogé les dispositions suivantes :